Conditions générales de vente

Préambule

L’achat de produits proposés sur jerome-dreyfuss.com est soumis aux présentes conditions générales de vente du site jerome-dreyfuss.com (« conditions générales de vente »).

Les commandes passées sur le site jerome-dreyfuss.com sont réservées aux particuliers et aux entreprises « acheteurs finaux » autrement que pour leur revente. La revente ou la distribution des produits Jérôme Dreyfuss achetés sur jerome-dreyfuss.com est formellement interdite.

Société 108 Jérôme Dreyfuss peut à tout moment mettre à jour ces conditions générales de vente.

Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des conditions générales de vente en vigueur en cliquant sur le lien « nous contacter ».

En outre, à chaque passage de commande sur le site jerome-dreyfuss.com, il vous sera demandé de confirmer votre acceptation des présentes conditions générales de vente en vigueur à la date de passation de votre commande.

Article 1 - Les produits


Les caractéristiques essentielles des Produits sont présentées sur le Site Jérôme Dreyfuss dans chacune des fiches Produits. Le client est pleinement informé que les images, photos et les couleurs des articles mis en vente pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l’effet du navigateur Internet de l’écran utilisé.

Les produits en vente sur le Site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par email ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre article présenté sur le site jerome-dreyfuss.com en remplacement, soit d’annuler votre commande.

Si vous choisissez d’annuler votre commande, vous serez immédiatement remboursé des sommes déjà versées, par crédit sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement.

Société 108 Jérôme Dreyfuss n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des produits.

Société 108 Jérôme Dreyfuss se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les articles proposés sur le site jerome-dreyfuss.com.

Article 2 - Les prix


Les prix des produits Jérôme Dreyfuss sont indiqués en devises.

Pour la France métropolitaine, toutes taxes comprises (TTC), comprenant le taux de TVA en vigueur en France métropolitaine.

Pour l’Union Européenne, toutes taxes comprises (TTC), comprenant le taux de TVA en vigueur du pays concerné.

Pour les pays hors Union Européenne et les DOM-TOM, les prix sont affichés hors taxes (HT).

Le montant de votre commande inclut les frais de livraison selon l’option choisie (voir « mode de livraison »).

Société 108 Jérôme Dreyfuss se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des produits proposés sur le site jerome-dreyfuss.com. Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des produits commandés à cet instant.

Article 3 - La commande


Le site jerome-dreyfuss.com permet de commander à la société Société 108 Jérôme Dreyfuss une sélection de produits de la marque Jérôme Dreyfuss immédiatement en ligne via Internet pour une livraison vers les pays mentionnés dans la liste de livraison.

Pour toute commande exceptionnelle ou requête sur une commande déjà effectuée, nous vous remercions de prendre contact avec notre service clients par email (customerservice@jerome-dreyfuss.com).

Inscription ou mode « invité »

Lors de toute commande, vous pouvez passer commande en mode « invité » sans créer de compte client ou bien via un compte client. Même en passant commande en mode invité, en cas de création de compte à posteriori, vos commandes antérieures seront rattachées à votre compte client. Certaines offres promotionnelles ne sont accessibles qu’aux personnes disposant, au préalable, d’un compte client. Pour créer un compte client, vous devez pour cela remplir un formulaire d’informations personnelles avec la plus totale honnêteté et vous vous voyez dans l’obligation de mettre à jour ces informations dès que nécessaire. Nous vous invitons à contacter notre service client si vous souhaitez changer des informations telles que votre nom, prénom ou adresse mail.

Lors de la création de votre compte client, vous serez invité à choisir une adresse e-mail et un mot de passe qui vous seront demandés à chaque fois que vous souhaitez y accéder. Vos informations personnelles sont ainsi protégées par un mot de passe de façon à ce que vous, et vous seul, y ayez accès.

La société Société 108 Jérôme Dreyfuss vous recommande de ne le divulguer à personne.

Vous devez vous déconnecter de votre profil et fermer la fenêtre de votre navigateur à l’issue de chaque session de travail, afin de limiter l’accès à vos informations personnelles. Vous êtes le seul responsable de la confidentialité de votre mot de passe.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès aux données nominatives le concernant qu’il pourra exercer par écrit auprès du Service Client à l’adresse customerservice@jerome-dreyfuss.com et ce, sans préjudice du droit dont il dispose par ailleurs de s’opposer pour juste motif au traitement de ces données.

Finalisation de commande

À tout moment, vous pouvez :

  • Ajouter des produits Jérôme Dreyfuss à votre sélection en cliquant sur « continuer vos achats » ;
  • Consulter les produits Jérôme Dreyfuss sélectionnés, en cliquant sur « mon panier » ;
  • Modifier votre sélection en cliquant sur « supprimer » ou en ajustant les quantités selon les cas.

Pour chaque produit sélectionné sur le site jerome-dreyfuss.com, une page récapitulative s’affichera automatiquement, reprenant la photo de l’article, ses coloris et références, la quantité choisie, son prix unitaire et le prix total de votre commande. Vous devez bien vérifier l’exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande.

Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des produits Jérôme Dreyfuss dont les photos sont affichées sur le site jerome-dreyfuss.com soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques.

Par conséquent, ni Société 108 Jérôme Dreyfuss ni Jérôme Dreyfuss ne peuvent être tenus pour responsables d’erreurs ou d’inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des produits Jérôme Dreyfuss figurant sur le site jerome-dreyfuss.com. En cas de questions sur les produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec notre service clients.

Toute commande par internet suppose que vous fournissiez au moment de ladite commande des informations exactes et complètes. Les informations demandées porteront sur : civilité, nom, prénom, téléphone, adresse email, adresses de facturation et de livraison.

À la fin du processus de commande, vous êtes invité à cliquer sur le bouton « terminer ma commande ». En cliquant sur le bouton « terminer ma commande », il vous est demandé d’accepter l’intégralité des présentes conditions générales de vente et d’utilisation et de la politique de confidentialité du site jerome-dreyfuss.com.

Une fois terminée, votre commande est transmise à Société 108 Jérôme Dreyfuss pour traitement. Société 108 Jérôme Dreyfuss se réserve le droit de ne pas accepter une commande d’un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou Société 108 Jérôme Dreyfuss estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes conditions générales ou qu’il s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.

Un récapitulatif de votre commande vous sera adressé par courrier électronique. L’accusé de réception fera figurer la description des produits Jérôme Dreyfuss sélectionnés, la quantité, le prix ainsi que le montant des frais de port.

Vous ne pourrez pas demander l’annulation de votre commande à la suite de sa confirmation et de la validation du paiement.

Les données enregistrées par le site jerome-dreyfuss.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Société 108 Jérôme Dreyfuss et ses clients. En cas de conflit entre Société 108 Jérôme Dreyfuss et l’un de ses clients sur une transaction effectuée sur le site internet, les données enregistrées par Société 108 Jérôme Dreyfuss sont considérées comme preuve irréfragable du contenu de la transaction.

En application de l’article L. 134-2 du Code de la consommation, lorsqu’une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 euros, Société 108 Jérôme Dreyfuss conserve l’écrit qui constate le contrat conclu entre Société 108 Jérôme Dreyfuss et un client par voie électronique pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu’à la date de livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005-137 du 16 février 2005).

Vous disposez alors d’un accès à ce document à tout moment, sur demande effectuée auprès de customerservice@jerome-dreyfuss.com, et après justification de votre identité.

Article 4 - Réserve de propriété


Les produits commandés demeurent la propriété de Société 108 Jérôme Dreyfuss jusqu’au complet encaissement du prix par Société 108 Jérôme Dreyfuss.

En revanche, vous assumez les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les produits livrés et ce à la date effective de livraison.

Article 5 - Les méthodes de paiement


Toute commande passée sur le site jerome-dreyfuss.com doit être réglée immédiatement au moment de la passation de votre commande.

Sur notre site internet, il est possible de régler votre commande en carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express, Discover, Diners), par Apple Pay, par Bancontact (Belgique), par iDEAL (Pays-Bas) ou par PayPal.

Nous proposons également différentes facilités de paiement :

  • Alma (paiement en 3 fois sans frais) : en France à partir de 400 € d’achat.
  • Klarna (paiement échelonné ou paiement différé) : dans les pays suivants : Italie, Pays-Bas, Norvège, Espagne, Suède, Royaume-Uni, États-Unis, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Danemark, Finlande, Allemagne. Des seuils minimum et maximum d’achat peuvent s’appliquer selon le pays. Des frais peuvent s’appliquer.

Si vous payez votre commande en plusieurs fois, vous acceptez les conditions générales client d’Alma et de Klarna ainsi que les conditions particulières pour les clients de 109.

De nombreuses autres méthodes de paiement sont disponibles. Les différentes options de paiement seront proposées à l’étape « Paiement » lors de la validation de votre commande. Le paiement est toujours débité au moment de la validation de la commande, quelle que soit l’option choisie. L’expédition de votre commande n’a lieu qu’après vérification de votre mode de paiement et réception de l’autorisation de débit de votre carte.

Vous ne pouvez pas utiliser les crédits client délivrés par les magasins Jérôme Dreyfuss ou les cartes cadeaux émises par les magasins Jérôme Dreyfuss pour acheter des articles présentés sur le site jerome-dreyfuss.com.

Le débit de votre carte bancaire ou de votre carte de crédit intervient dès la validation de votre commande. En cas d’indisponibilité de certains articles commandés (voir disponibilité), le montant des produits indisponibles vous sera remboursé par notre service client.

Si vous choisissez de régler votre commande avec un bon d’achat sous forme de carte cadeau digitale, il vous sera possible de compléter via l’une des méthodes de paiement citées plus haut. Les bons d’achat sous forme de carte cadeau sont valables 6 mois et sont uniquement utilisables sur la boutique en ligne jerome-dreyfuss.com. Ils peuvent être utilisés plusieurs fois durant leur période de validité, jusqu’à la consommation totale du montant du solde.

Les bons d’achat émis dans le cadre du programme de reprise Jérôme Dreyfuss Vintage sont valables pendant une durée de douze mois à compter de leur date d’émission. Le programme de reprise ainsi que l’utilisation des bons d’achat sont réservés à la France. Ils peuvent être utilisés sur le site vintage.jerome-dreyfuss.com, sur le site jerome-dreyfuss.com ainsi que dans les boutiques Jérôme Dreyfuss participantes en France. Les bons d’achat ne sont pas utilisables sur les articles remisés, pendant les périodes de soldes ou dans le cadre d’opérations commerciales spécifiques. Sauf mention contraire, un seul bon d’achat peut être utilisé par commande. Le bon d’achat issu d’une reprise de seconde main est utilisable en une seule fois. Si le montant de votre commande est inférieur à celui du bon d’achat, le bon est consommé dans son intégralité et aucun nouveau crédit ne sera émis.

Article 6 - Livraisons


Zone de livraison

Les produits achetés sur le site jerome-dreyfuss.com ne peuvent être livrés que dans les pays figurant sur la liste des zones du site jerome-dreyfuss.com (mon pays).

Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors de ces territoires. Pour des raisons, notamment de sécurité, Société 108 Jérôme Dreyfuss ne traitera aucune commande pour laquelle une boîte postale ou une adresse cedex est fournie.

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Frais de transport

Les coûts d’expédition sont calculés en fonction des produits de votre commande, du service de livraison et du pays de livraison que vous choisissez. Les frais de port sont automatiquement offerts dès lors que la commande dépasse ce montant pour les zones suivantes :

  • Zone France métropolitaine, Corse et Monaco – toujours offert (livraison standard)
  • Zone DOM-TOM – à partir de 1000 € d’achat
  • Zone Union Européenne – toujours offert (livraison standard)
  • Zone internationale hors Union Européenne – à partir de 800 € d’achat
  • UK – à partir de 700 £ d’achat

Pour les résidents hors Union Européenne, des frais additionnels liés à l’expédition de la commande peuvent être appliqués en fonction du pays de livraison choisi.

  • Pour le Royaume-Uni, la Suisse, la Norvège, l’Australie et la Corée du Sud : l’intégralité des taxes et frais de dédouanement sont offerts.
  • USA : les taxes sont calculées au checkout.
  • Autres pays : les taxes et frais de dédouanement sont calculés au checkout. Le client peut choisir de régler ces frais au checkout ou bien à l’arrivée du colis.

Le client est informé, avant validation de la commande, de la modalité applicable à sa zone de livraison.

Pour des raisons, notamment de sécurité, Société 108 Jérôme Dreyfuss ne traitera aucune commande pour laquelle une poste restante, une boîte postale ou une adresse cedex est fournie.

Délai de livraison

Nous vous indiquons dans cette rubrique les délais et formules d’expédition possibles pour les produits achetés et le pays de livraison choisi. Veuillez noter que les délais de livraison sont indicatifs et calculés hors délai de préparation de la commande. Les commandes sont préparées et remises au transporteur sous 24 à 48 heures ouvrées, à la suite de leur confirmation. Ce délai de préparation peut légèrement augmenter pendant les périodes d’offres promotionnelles ou au mois d’août. La livraison de votre colis peut être retardée en raison de problématiques administratives liées au passage en douanes.

Livraison en zone France métropolitaine et Corse :

  • Livraison à domicile standard via UPS : livraison des articles choisis sous 2 à 3 jours ouvrés après la remise de votre colis au transporteur en France métropolitaine et sous 5 jours ouvrés pour la Corse.
  • Livraison à domicile express via UPS : livraison des articles choisis entre 1 et 2 jours ouvrés après la remise de votre colis au transporteur.

Livraison en zone Europe (Union Européenne) :

  • Livraison à domicile standard via UPS : livraison des articles choisis sous 2 à 6 jours ouvrés après la remise de votre colis au transporteur. Ce mode de livraison n’est pas disponible hors de l’Union Européenne.
  • Livraison à domicile express via DHL : livraison des articles choisis entre 1 et 3 jours ouvrés après la remise de votre colis au transporteur.

Livraison en zone internationale (hors Union Européenne) et DOM-TOM :

  • Livraison à domicile standard via DHL : livraison des articles choisis entre 4 et 7 jours ouvrés après la remise de votre colis au transporteur.
  • Livraison à domicile express via DHL : livraison des articles choisis entre 2 et 7 jours ouvrés après la remise de votre colis au transporteur.

Société 108 Jérôme Dreyfuss se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Les frais de transport ne seront facturés que pour un seul envoi et conformément aux indications figurant dans votre récapitulatif de commande.

Problème de livraison

Tout défaut ou retard de livraison supérieur à huit (8) jours ouvrés doit être signalé auprès de notre service clients dans les meilleurs délais. Toute réclamation formulée au-delà de trente (30) jours calendaires après la date de validation de votre commande ne pourra pas être prise en compte.

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison et indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé, etc.).

Vous devez ensuite contacter le service clients par email ou par téléphone.

En cas de non-conformité des produits achetés ou s’ils ne vous donnent pas satisfaction, vous pouvez les retourner ou en demander l’échange ou le remboursement dans les conditions prévues à la section « retours - échanges - remboursements ».

Article 7 – Retours - échanges – remboursements


Conditions de retour

Vous avez la possibilité de retourner contre remboursement tout produit commandé sur le site jerome-dreyfuss.com dans les quatorze (14) jours calendaires de la date de la livraison, sous réserve de suivre la procédure indiquée ci-après et de renvoyer votre article complet, dans son état et emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client et peuvent varier selon le pays. Les retours contre avoirs ne donnent lieu à aucun frais et sont pris en charge par la Maison Jérôme Dreyfuss (option disponible pour les commandes livrées en France).

La Maison Jérôme Dreyfuss se réserve le droit de refuser de futures commandes sur le site en cas de retours trop fréquents ou ne respectant pas les conditions.

Nous vous invitons à initier votre retour directement via l’interface dédiée sur notre site en cliquant sur le lien suivant : https://www.jerome-dreyfuss.com/a/return

Une fois la demande validée, vous recevrez une étiquette de retour prépayée (selon votre pays de résidence) à coller à l’extérieur du colis, ainsi qu’un formulaire de retour à glisser à l’intérieur du colis.

Des frais de retour seront directement déduits du remboursement du/des article(s) retourné(s), sauf en cas de retour motivé par une non-conformité (erreur de référence, produit défectueux, article endommagé). En cas de non-conformité, les frais de retour sont pris en charge par la Maison Jérôme Dreyfuss.

Les frais de retour varient selon la zone de livraison :

  • France : 5 €
  • Pays de l’Union Européenne, zone euro : 7 €
  • Autre pays de l’Union Européenne, zone hors euro (Suède, Roumanie, Pologne, Hongrie, Danemark, Bulgarie) : 10 €
  • Royaume-Uni : 10 £
  • Suisse : 11 CHF
  • Norvège : 150 NOK
  • États-Unis : 15 $
  • Australie : 22 AUD
  • Corée du Sud : 20 000 KRW
  • Reste du monde : 15 €

Les acheteurs canadiens peuvent bénéficier d’un remboursement complet des droits de douane et des taxes en cas de retour.

À réception du retour, un contrôle qualité sera effectué avant de valider le remboursement. Société 108 Jérôme Dreyfuss a toute latitude pour décider si les produits sont dans leur état initial lorsqu’ils sont retournés à jerome-dreyfuss.com.

La société 108 Jérôme Dreyfuss ne prend pas en charge les retours effectués en dehors du processus de retour encadré par la Maison Jérôme Dreyfuss.

Tout retour réalisé hors de cette procédure relève de la seule responsabilité du client.

En conséquence, la société 108 Jérôme Dreyfuss ne saurait être tenue responsable en cas de perte, d’erreur d’adresse ou de retard de livraison. En cas de perte ou de dommage en cours de transport, le Client devra s’adresser directement au transporteur.

Effectuer un échange

Vous pouvez échanger votre article en effectuant un retour classique contre remboursement ou bien en optant pour un retour contre avoir (idéal dans le cadre d’un cadeau), pour les clients résidents en France. Nous vous invitons à faire votre demande dans les 14 jours à réception de votre commande.

Retour contre avoir

Les retours contre avoir sont actuellement proposés aux clients résidents en France. Cette option vous dispense de tout frais de retour.

Rendez-vous sur le formulaire de demande de retour : https://www.jerome-dreyfuss.com/a/return

Entrez votre numéro de commande et votre adresse mail, puis sélectionnez l’option « Avoir » lorsque celle-ci vous sera proposée.

Dès réception et validation de l’article retourné, nous procéderons à l’émission d’un avoir, valable 6 mois exclusivement sur notre site internet, non nominatif. Vous recevrez votre avoir sous forme de carte cadeau directement dans votre boîte mail.

Conditions d’éligibilité au programme de reprise Jérôme Dreyfuss Vintage

Le programme de reprise Jérôme Dreyfuss Vintage est actuellement disponible uniquement en France. Les produits proposés à la reprise doivent être expédiés depuis la France et les bons d’achat émis dans le cadre du programme sont utilisables sur les sites vintage.jerome-dreyfuss.com et jerome-dreyfuss.com ainsi que dans les boutiques Jérôme Dreyfuss participantes en France. À la suite de son émission, aucun bon d’achat ne peut donner lieu à un remboursement. En cas de retour d’un article réglé avec ce bon d’achat, le remboursement sera effectué sous forme de bon d’achat.

Retour contre remboursement

Choisissez l’option « remboursement » lors de votre déclaration de retour : https://www.jerome-dreyfuss.com/a/return.

Vous pourrez télécharger une étiquette de transport prépayée. Une participation sera déduite du remboursement pour les retours. Les frais de retour varient selon le pays de retour (se référer à « comment effectuer un retour »).

Dès réception et validation de l’article retourné, nous procéderons au remboursement. Vous pourrez ensuite passer une nouvelle commande pour le produit de votre choix à tout moment.

Si vous avez la moindre question, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : customerservice@jerome-dreyfuss.com.

Effectuer un retour Eshop en boutique

Tout produit Jérôme Dreyfuss acheté sur le site jerome-dreyfuss.com peut être échangé ou faire l’objet d’un retour dans certains des magasins Jérôme Dreyfuss dans les quatorze (14) jours calendaires suivant la date de livraison, aux conditions suivantes :

  • Les produits retournés doivent être dans leur état et emballage d’origine.
  • Les produits rendus ou retournés doivent être accompagnés de leur facture d’achat ou d’une copie en cas de retour partiel.

Vous retrouverez ci-dessous les coordonnées des boutiques Jérôme Dreyfuss offrant le service « retour des achats en ligne » et l’échange :

4 rue Jacob, 75006 Paris – 01.56.81.85.30

9, rue de Guichard, 75016 Paris – 01.40.71.83.08

111 rue de Turenne, 75003 Paris – 01.40.27.97.83

4 rue du Marché Saint-Honoré, 75001 Paris – 01.42.36.16.72

Keizersgracht 233-H, 1016 EA Amsterdam – 02.08.03.10.00

Les magasins Jérôme Dreyfuss ne proposent pas le remboursement des produits achetés sur le site jerome-dreyfuss.com. En aucun cas il ne sera possible de créditer votre carte bancaire directement sur le point de vente. Dans le cadre d’un retour, le produit retourné sera remboursé en différé directement par la boutique en ligne. L’équipe de vente de la boutique se mettra en relation avec les équipes de la boutique en ligne.

Lors de votre passage en boutique, si vous souhaitez échanger votre article, nos équipes de vente vous inviteront à effectuer un nouvel achat au sein du point de vente. Le produit échangé sera remboursé en différé directement par la boutique en ligne.

Délai de remboursement

Votre colis retour sera traité dans un délai de 3 à 15 jours ouvrés après réception. Ces délais peuvent être prolongés lors des soldes, de ventes privées et durant le mois d’août. La somme est remboursée sur le compte bancaire de la carte ayant servi au paiement de la commande. Le traitement de votre remboursement vous sera confirmé par e-mail. À partir de ce message de confirmation, le remboursement sera effectif sous 5 à 10 jours ouvrés.

Lors du traitement du remboursement de votre retour, les frais de port aller ne vous seront pas remboursés.

Le montant remboursé correspond au montant des produits retournés avec étiquette et en parfait état. Si vous avez bénéficié d’un code de réduction lors de votre commande, celui-ci ne sera pas recrédité suite à son retour.

Les règlements effectués via un bon d’achat (carte cadeau digitale) seront systématiquement restitués sous forme de bon d’achat et ne pourront en aucun cas faire l’objet d’un remboursement.

Refus du retour

Votre demande de retour peut être refusée dans deux cas :

  • Si le délai de retour est dépassé. Dans ce cas, Société 108 Jérôme Dreyfuss se réserve le droit de remplacer la demande de remboursement par la création d’un coupon du montant des articles retournés.
  • Si l’article du Client ne correspond pas aux conditions de retour détaillées plus haut sur cette page. Chaque produit est examiné à sa réception. Si votre article comporte un défaut, Société 108 Jérôme Dreyfuss vous invite à l’indiquer à customerservice@jerome-dreyfuss.com.

Article 8 - Garantie légale des vices cachés


Les produits vendus sur le site jerome-dreyfuss.com sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L. 211-4, L. 211-5 et L. 211-12 du Code de la consommation ainsi que par les articles 1641 et 1648 du Code civil :

Article 1641 du Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 du Code civil

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices apparents.

Article L. 211-4 du Code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L. 211-5 du Code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

  1. Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
    • Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
    • Présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
  2. Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L. 211-12 du Code de la consommation

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 9 - Responsabilité de Société 108 Jérôme Dreyfuss


Limitation de responsabilité

En aucun cas Société 108 Jérôme Dreyfuss ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d’exploitation, perte de profit ou de chance résultant de l’achat de produits Jérôme Dreyfuss sur le site jerome-dreyfuss.com.

Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques...) constitutifs du site jerome-dreyfuss.com est la propriété exclusive de Sarl 111 Jérôme Dreyfuss ou de ses filiales. Il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit (à l’exception de ce que prévoient expressément les présentes), de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site jerome-dreyfuss.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

La marque « Jérôme Dreyfuss », la marque figurative représentant une aiguille, toutes les autres marques et logos liés à Jérôme Dreyfuss, déposés ou non, affichés sur le site jerome-dreyfuss.com, ainsi que le nom de domaine « jerome-dreyfuss.com » sont et demeureront la propriété exclusive de Société 108 Jérôme Dreyfuss. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de Société 108 Jérôme Dreyfuss, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits exclusifs du site jerome-dreyfuss.com ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages internet publiées sur le site jerome-dreyfuss.com pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d’auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

Loi et juridiction

Les présentes conditions générales de vente sont régies et interprétées conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois. Les présentes conditions générales de vente ne font pas obstacles au respect par le site jerome-dreyfuss.com d’une disposition d’ordre public existant dans la réglementation du pays de l’Union européenne d’où a commandé le client sous réserve qu’il y soit également domicilié. Ces conditions générales de vente sont écrites en français.

Les tribunaux français ont compétence exclusive et vous reconnaissez accepter leur compétence exclusive. Société 108 Jérôme Dreyfuss se réserve le droit de requérir et d’obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes.

En cas de litige, vous aurez la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, et notamment de recourir à la médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

Pour tout renseignement ou réclamation, vous pouvez contacter le Service Client à l’adresse customerservice@jerome-dreyfuss.com.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, Société 108 Jérôme Dreyfuss a adhéré au service du médiateur de la consommation du Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C), dont les coordonnées sont les suivantes : CM2C, 14 rue Saint Jean – 75017 Paris / www.cm2c.net / tél. 01 89 47 00 14.

En cas de réclamation non résolue amiablement par le Service Client, vous avez la possibilité de saisir le médiateur de la consommation du CM2C : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

Au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR

Conditions générales d’utilisation du site jerome-dreyfuss.com

Le site jerome-dreyfuss.com est administré par la Société 108 Jérôme Dreyfuss, qui édite le site jerome-dreyfuss.com et octroie à Société 108 Jérôme Dreyfuss le droit de vendre une sélection de produits Jérôme Dreyfuss sur internet.

Société 108 Jérôme Dreyfuss est la filiale française de distribution des produits Jérôme Dreyfuss dont le siège social est situé au 31 rue Charlot à Paris 75003.

L’utilisation du site jerome-dreyfuss.com et les achats de produits proposés sur jerome-dreyfuss.com sont soumis aux présentes conditions générales d’utilisation du site jerome-dreyfuss.com (« conditions générales d’utilisation »). Lorsque vous utilisez le site jerome-dreyfuss.com, vous êtes engagé par ces conditions générales d’utilisation que vous êtes tenu de respecter.

L’utilisation du site jerome-dreyfuss.com vaut également accord de la politique du site jerome-dreyfuss.com en matière de confidentialité (« politique de confidentialité ») ; voir « sécurité et confidentialité ».

Société 108 Jérôme Dreyfuss peut à tout moment mettre à jour ces conditions générales d’utilisation et la politique de confidentialité. En continuant à utiliser le site jerome-dreyfuss.com après d’éventuelles modifications, vous vous engagez à respecter les conditions générales d’utilisation et à reconnaître la politique de confidentialité. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des conditions générales d’utilisation ou de la politique de confidentialité en vigueur en cliquant sur le lien « CGV » en bas de la page d’accueil.

La politique de confidentialité du site jerome-dreyfuss.com (voir « politique de confidentialité ») régit l’utilisation des informations personnelles que vous acceptez de communiquer à Société 108 Jérôme Dreyfuss sur ce site. Société 108 Jérôme Dreyfuss peut modifier sa politique de confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

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Liens

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Absence de garantie

Société 108 Jérôme Dreyfuss ne peut garantir et affirmer :

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Article 10 – Conditions des offres


À l’occasion d’une opération commerciale organisée du mardi 1er septembre 2026 à 18h00 au mardi 15 septembre 2026 à 23h59 (heures de Paris, CEST – UTC+2), inclus, la Maison Jérôme Dreyfuss offre, pour tout achat d’un Billy M effectué sur le site jerome-dreyfuss.com, un Porte-clés Big Pompon Agneau Camel (3664884126613).

Du 1er au 7 septembre 2026 inclus, le Porte-clés Big Pompon Agneau Camel devait être ajouté manuellement au panier par le client pour bénéficier de l’offre. À compter du 8 septembre 2026, le Porte-clés Big Pompon Agneau Camel est automatiquement ajouté au panier lors de l’ajout d’un Billy M éligible. Dans les deux cas, la réduction correspondant à la valeur du cadeau s’applique automatiquement au panier avant la finalisation du paiement.

Cette offre est valable sur l’ensemble des modèles Billy M disponibles à la vente sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Elle est limitée à un (1) Porte-clés Big Pompon Agneau Camel par commande.

L’offre est réservée aux commandes réglées intégralement par un moyen de paiement autre qu’un avoir. Elle n’est pas applicable aux commandes réglées, en tout ou partie, au moyen d’un avoir. Elle n’est pas cumulable avec un code promotionnel, une remise ou tout autre avantage commercial.

En cas de retour du Billy M ayant permis de bénéficier de l’offre, le Porte-clés Big Pompon Agneau Camel offert dans le cadre de cette opération devra être retourné simultanément. À défaut de retour du Porte-clés Big Pompon Agneau Camel, sa valeur de 180 € sera imputée sur le montant du remboursement du Billy M.

L’offre prendra automatiquement fin à l’issue de la période indiquée ci-dessus ou dès épuisement des stocks de Porte-clés Big Pompon Agneau Camel, si celui-ci intervient avant le terme de l’opération.

Les présentes CGV ont été mises à jour le 08/09/2026.